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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC
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FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale
S.A.R.L. MAISON SEVIGNAC

Numéro de dépôt :
3188896
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
15/10/2012
FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale de MAISON SEVIGNAC

Présentation de la marque FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale

Déposée le 15 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON SEVIGNAC domicilié(e) 2 Rue du PARC, La Passion des SAVEURS,35500 VITRE - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 218 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA.R.L. MAISON SEVIGNAC domicilié(e) 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France.

La marque FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRONTENAC Foie Gras de Canard Production Artisanale est expirée depuis le 15 octobre 2012.

MAISON SEVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYRAC


S.A.R.L. MAISON SEVIGNAC - 2 Rue du PARC, La Passion des SAVEURS,35500 VITRE - 35500 - France - SIREN 438218331


SA.R.L. MAISON SEVIGNAC - 2 Rue du PARC,35500 VITRÉ - 35500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Foie gras de Canard et oie Saumons fumé Produits à base de Chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.